Samantha Besson, Andréas Ziegler, Egalité et non-discrimination en droit international et européen, Schulthess/ LGDJ, 2014

Samantha Besson, Andréas Ziegler, Egalité et non-discrimination en droit international et européen, Schulthess/ LGDJ, 2014

 

Les principes d’égalité et de non-discrimination figurent parmi les principes généraux du droit les plus controversés. Leurs équivalents en droit international public et en droit européen le sont tout autant, si ce n’est plus du fait notamment de la différence de nature des entités sociales et politiques dont ce sont les ordres juridiques, de la pluralité de nature des sujets potentiellement bénéficiaires et destinataires de ces principes et de l’universalité de leur champ d’application. Curieusement, même si ces principes ont été abondamment traités en droit national, la question reste encore relativement nouvelle en droit international public, hormis dans le domaine des droits de l’homme. La discussion est beaucoup plus nourrie en droit de l’Union européenne du fait de ses origines dans la réglementation du marché intérieur, même si la fragmentation actuelle des normes européennes relatives à la question est un obstacle à une discussion globale du thème. De manière générale, cependant, on trouve encore peu de discussions des principes juridiques d’égalité et / ou de non-discrimination qui fassent le pont avec les discussions philosophiques correspondantes en philosophie morale et politique. Le présent ouvrage tente d’identifier ces difficultés théoriques propres à l’égalité et la non-discrimination en droit international et européen et d’y apporter des débuts de réponse.
Fruit du septième colloque doctoral de l’Ecole doctorale Fondements du droit européen et international et sixième volume de la collection du même nom, il réunit des contributions en anglais et en français rédigées par des doctorants des universités suisses romandes et alémaniques et d’universités européennes partenaires, mais aussi d’intervenants externes invités aux différentes sessions du colloque.

La collection Fondements du droit européen dont le présent ouvrage est le sixième volume est éditée par les Professeurs Samantha Besson (Université de Fribourg) et Nicolas Levrat (Université de Genève). Y sont publiés les ouvrages collectifs et thèses de doctorat issus de l’Ecole doctorale Fondements du droit européen et international, soutenue dans le cadre du programme ProDoc du Fonds national suisse de la recherche scientifique depuis l’automne 2008 et qui regroupe les doctorants des Universités de Fribourg, Genève, Lausanne et Neuchâtel, mais aussi d’autres monographies portant sur les fondements philosophiques, politiques, économiques et historiques du droit européen.

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